Search
× Search

 

Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981 (IDCC: 1090).
Étendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre 1981.

 

Conventions collectives

Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

  • 21 mai 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5971
  • 0 Commentaires
Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

Automobile (services [fonds d'assurance formation]) : Avenant n° 8 du 24 janvier 2007 portant modification des statuts

Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

  • 21 mai 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5370
  • 0 Commentaires
Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

Automobile (services) : Avenant n° 49 du 13 février 2007 relatif au temps de déplacement professionnel

Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

  • 21 mai 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5720
  • 0 Commentaires
Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

Automobile (services) : Avenant n° 1 du 12 avril 2007 à l'accord du 30 juin 2004 relatif aux contrats et aux périodes de professionnalisation

Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

  • 21 mai 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5746
  • 0 Commentaires
Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

Automobile (services) : Accord du 15 mai 2007 relatif à l'actualisation du RNQSA et du RNC

Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

  • 21 mai 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5890
  • 0 Commentaires
Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

Automobile : Arrêté du 16 juillet 2007 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des services de l'automobile (n° 1090)

RSS
123456

A la UNE

Livre: LA FOURRIERE de A à Z - Parution Avril 2021 13 février 2021

Livre: LA FOURRIERE de A à Z - Parution Avril 2021

Avec la réforme de la gestion de la fourrière, les textes ont évolué. Une nouvelle version de l'ouvrage réalisé par André LAURENT  "LA FOURRIERE de A à Z (Version 2021)" est en préparation et paraitra courant avril 2021.

Fourrière automobile: Arrêté du 22 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2020 3 février 2021

Fourrière automobile: Arrêté du 22 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2020

Arrêté du 22 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2020 pris pour l'application de l'article 2 de l'ordonnance n° 2020-773 du 24 juin 2020 relative aux fourrières automobiles

Arrêté du 3 Août 2020 - Tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles 14 août 2020

Arrêté du 3 Août 2020 - Tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles

Arrêté du 3 août 2020 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2001 fixant les tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles

Publics concernés: professionnels, services déconcentrés, administrations.
Objet: fixation des prix maxima des frais de fourrières des véhicules automobiles.
Entrée en vigueur: le lendemain de la publication.

Conditions d'utilisationDéclaration de confidentialitéCopyright 2002 - 2021 eHOPcar - Services Automobiles
Back To Top