Search
× Search

Rechercher un document !

04 septembre 2017
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile (IDCC: 1090)

Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile (IDCC: 1090)

Convention collective numéro 3034
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981.

Etendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre.

09 mai 2017
Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 - Prévention et de la gestion des déchets

Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 - Prévention et de la gestion des déchets

Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets

09 mai 2017
VHU: Les déchets de l’automobile dans les Outre-mer pourront être pris en charge par les constructeurs

VHU: Les déchets de l’automobile dans les Outre-mer pourront être pris en charge par les constructeurs

La collecte et le traitement des véhicules hors d’usage abandonnés pourront être pris en charge par les constructeurs automobiles dans les Outre-mer

08 mai 2017
Modèle d'avis d'appel public à la concurrence

Modèle d'avis d'appel public à la concurrence

Modèle d'avis d'appel public à la concurrence

08 mai 2017
Modèle d'avis d'attribution

Modèle d'avis d'attribution

Modèle d'avis d'attribution

12 avril 2017
Arrêté du 6 avril 2017 relatif aux professions de conducteur de taxi et VTC

Arrêté du 6 avril 2017 relatif aux professions de conducteur de taxi et VTC

Arrêté du 6 avril 2017 relatif aux programmes et à l'évaluation des épreuves des examens d'accès aux professions de conducteur de taxi et de conducteur de voiture de transport avec chauffeur

RSS
12345678

A la UNE

Tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express 2017 15 septembre 2017

Tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express 2017

Le prix forfaitaire des opérations de dépannage par un garagiste agréé des véhicules d'un poids total...
Arrêté du 10 août 2017 - Tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles 7 septembre 2017

Arrêté du 10 août 2017 - Tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles

Arrêté du 10 août 2017 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2001 fixant les tarifs maxima des frais de...
Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles 22 septembre 2017

Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles

Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions...
Conditions d'utilisationDéclaration de confidentialitéCopyright 2002 - 2017 eHOPcar - Services Automobiles
Back To Top