Search
× Search

 

Documents et textes officiels sur la fourrière automobiles, la valorisation des Véhicules Hors d'Usage (VHU), la sécurité routière et les métiers automobiles annexes.

 

Rechercher un document !

08 octobre 2020
Lancement du nouveau crédit d’impôt pour la rénovation énergétique des locaux des TPE et des PME

Lancement du nouveau crédit d’impôt pour la rénovation énergétique des locaux des TPE et des PME

Annoncé dans le cadre de « France Relance », ce crédit d’impôt exceptionnel est destiné aux TPE et des PME, de tous secteurs d’activité confondus, soumises à l'impôt sur le revenu ou l'impôt sur les sociétés,

03 juillet 2020
Environnement: Première réunion du comité d’orientation pour la recherche automobile et mobilité (CORAM)

Environnement: Première réunion du comité d’orientation pour la recherche automobile et mobilité (CORAM)

Elisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire, Bruno Le Maire, ministre de l’Economie et des Finances, et Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’Etat chargé des Transports, ont présidé aujourd’hui le premier comité d’orientation pour la recherche automobile et mobilité (CORAM), aux côtés de Luc Chatel, président de la Plateforme automobile et des dirigeants des principaux industriels de la filière automobile (PSA, Renault, Michelin, Valeo, Faurecia, Plastic Omnium et Bosch notamment).

11 juin 2020
Bonus vélo: formulaire de demande d’aide pour l'achat d'un vélo à assistance électrique (VAE)

Bonus vélo: formulaire de demande d’aide pour l'achat d'un vélo à assistance électrique (VAE)

Formulaire de demande d’aide "Bonus vélo" pour l'achat d'un vélo à assistance électrique (VAE)

11 juin 2020
Bonus vélo à assistance électrique (VAE)

Bonus vélo à assistance électrique (VAE)

Vous pourriez bénéficier sous certaines conditions d'une aide de l'État, également appelée ''bonus vélo'', si vous acheter un vélo à assistance électrique (VAE):

11 juin 2020
Création du service de surveillance du marché des véhicules et des moteurs (SSMVM)

Création du service de surveillance du marché des véhicules et des moteurs (SSMVM)

Le Gouvernement met en place le service de surveillance du marché des véhicules et des moteurs. Sa mission est de vérifier que les véhicules, les remorques, les systèmes, les composants et les entités techniques distinctes ainsi que les moteurs des engins mobiles non routiers mis à disposition

10 juin 2020
Transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible

Transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible

Arrêté du 13 mars 2020 relatif aux conditions de transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible

RSS
12345678910Dernier

A la UNE

Tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express 2020 - 2021 7 août 2020

Tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express 2020 - 2021

Le prix forfaitaire des opérations de dépannage par un garagiste agréé des véhicules d'un poids total...
Arrêté du 3 Août 2020 - Tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles 14 août 2020

Arrêté du 3 Août 2020 - Tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles

Arrêté du 3 août 2020 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2001 fixant les tarifs maxima des frais de...
Transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible 10 juin 2020

Transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible

Arrêté du 13 mars 2020 relatif aux conditions de transformation des véhicules à motorisation thermique en...
Conditions d'utilisationDéclaration de confidentialitéCopyright 2002 - 2020 eHOPcar - Services Automobiles
Back To Top