Search
× Search

 

Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981 (IDCC: 1090).
Étendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre 1981.

 

Conventions collectives

Convention collective Taux Capitaux de fin de Carrière IDCC n° 1090

  • 21 mai 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5446
  • 0 Commentaires
Convention collective Taux Capitaux de fin de Carrière IDCC n° 1090

Automobile (services) : Avenant n° 10 du 19 septembre 2006 à l'accord du 16 novembre 2000 relatif aux règlements prévoyance

Convention Collective: Salaires minima Avenant 47

  • 21 mai 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5025
  • 0 Commentaires
Convention Collective: Salaires minima Avenant 47

Automobile (services) : Avenant n° 47 du 17 octobre 2006 relatif aux salaires minima

Convention Collective: Repos le dimanche en SAVOIE

  • 21 mai 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5135
  • 0 Commentaires

Automobile (services [Savoie]) : Accord du 13 novembre 2006 relatif au repos dominical (savoie)

Convention Collective: Modifications de textes liés à IPSA

  • 21 mai 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 4946
  • 0 Commentaires

Automobile (services) : avenant n° 3 du 16 novembre 2006 à l'accord du 15 mars 2001 relatif à la prévoyance

Convention Collective: Modifications de textes liés à IPSA

  • 21 mai 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5039
  • 0 Commentaires

Automobile (services) : Avenant n° 2 du 14 mars 2006 à l'accord du 15 mars 2001 relatif à la prévoyance.Entre autre la répartition des membres du conseil d'administration.

RSS
123456

A la UNE

Arrêté du 3 Août 2020 - Tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles 14 août 2020

Arrêté du 3 Août 2020 - Tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles

Arrêté du 3 août 2020 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2001 fixant les tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles

Publics concernés: professionnels, services déconcentrés, administrations.
Objet: fixation des prix maxima des frais de fourrières des véhicules automobiles.
Entrée en vigueur: le lendemain de la publication.

Tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express 2020 - 2021 7 août 2020

Tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express 2020 - 2021

Le prix forfaitaire des opérations de dépannage par un garagiste agréé des véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur à 3,5 tonnes est fixé à 131,94 euros TTC sur les autoroutes et routes express.

Transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible 10 juin 2020

Transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible

Arrêté du 13 mars 2020 relatif aux conditions de transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible

Conditions d'utilisationDéclaration de confidentialitéCopyright 2002 - 2020 eHOPcar - Services Automobiles
Back To Top