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Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981 (IDCC: 1090).
Étendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre 1981.

 

Conventions collectives

Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

  • 21 mai 2008
  • Auteur: WM
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Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

Automobile (services [fonds d'assurance formation]) : Avenant n° 8 du 24 janvier 2007 portant modification des statuts

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  • 21 mai 2008
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Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

Automobile (services) : Avenant n° 49 du 13 février 2007 relatif au temps de déplacement professionnel

Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

  • 21 mai 2008
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Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

Automobile (services) : Avenant n° 1 du 12 avril 2007 à l'accord du 30 juin 2004 relatif aux contrats et aux périodes de professionnalisation

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  • 21 mai 2008
  • Auteur: WM
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Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

Automobile (services) : Accord du 15 mai 2007 relatif à l'actualisation du RNQSA et du RNC

Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

  • 21 mai 2008
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Liste des accords, avenants ou arrêtés d'extension pour l'IDCC n° 1090

Automobile : Arrêté du 16 juillet 2007 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des services de l'automobile (n° 1090)

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