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Actualités et Informations sur la fourrière et les métiers de l'automobile

 

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Actualités

Code de l'énergie - Article D251-3

  • 17 janvier 2018
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3503
  • 0 Commentaires
Code de l'énergie - Article D251-3

Prime de conversion automobile "Prime à la casse" 2018: Aides à l'achat ou à la location de véhicules peu polluants

Prime à la casse: Décret no 2017-1851 du 29 décembre 2017 relatif aux aides à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants

  • 17 janvier 2018
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3297
  • 0 Commentaires
Prime à la casse: Décret no 2017-1851 du 29 décembre 2017 relatif aux aides à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants

Prime de conversion automobile "Prime à la casse" 2018: Décret no 2017-1851 du 29 décembre 2017 relatif aux aides à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants

Chartes graphiques des plaques d'immatriculation de véhicules et nouvelles régions

  • 3 janvier 2018
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 2692
  • 0 Commentaires
Chartes graphiques des plaques d'immatriculation de véhicules et nouvelles régions

Chartes graphiques des plaques d'immatriculation de véhicules et nouvelles régions

Cartes grises: Le bug du système d'immatriculation des véhicules résolu

  • 6 décembre 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5178
  • 0 Commentaires
Cartes grises: Le bug du système d'immatriculation des véhicules résolu
Les syndicats des professionnels de l'automobile (CNPA, CSIAM, CCFA), ont été reçu mardi 5 décembre au ministère de l’Intérieur par le secrétaire général du ministère et le délégué à la sécurité routière pour faire un point de situation précis sur l’immatriculation des véhicules.

Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles

  • 22 septembre 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 6036
  • 0 Commentaires
Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles

Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles en application du 3o de l’article R. 543-158 du code de l’environnement

Décret n° 2017-675 du 28 avril 2017 relatif à la gestion des véhicules hors d’usage

  • 22 septembre 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5724
  • 0 Commentaires
Décret n° 2017-675 du 28 avril 2017 relatif à la gestion des véhicules hors d’usage

MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ÉNERGIE ET DE LA MER, EN CHARGE DES RELATIONS INTERNATIONALES SUR LE CLIMAT

Décret n° 2017-675 du 28 avril 2017 relatif à la gestion des véhicules hors d’usage

VTC: Deux nouveaux dispositifs entrent en vigueur au 1er juillet 2017

  • 3 juillet 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 4822
  • 0 Commentaires
VTC: Deux nouveaux dispositifs entrent en vigueur au 1er juillet 2017
Gérard Collomb, ministre d’Etat, ministre de l’Intérieur, et Elisabeth Borne, ministre chargée des Transports, saluent l’entrée en vigueur au 1er juillet 2017 de deux nouveaux dispositifs majeurs visant à sécuriser la pratique de l’activité de conducteur de VTC, à...

Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 - Prévention et de la gestion des déchets

  • 9 mai 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5080
  • 0 Commentaires
Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 - Prévention et de la gestion des déchets

Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets

VHU: Les déchets de l’automobile dans les Outre-mer pourront être pris en charge par les constructeurs

  • 9 mai 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5486
  • 0 Commentaires
VHU: Les déchets de l’automobile dans les Outre-mer pourront être pris en charge par les constructeurs

La collecte et le traitement des véhicules hors d’usage abandonnés pourront être pris en charge par les constructeurs automobiles dans les Outre-mer

Ségolène Royal signe le décret pour le doublement des objectifs d’économies d’énergie

  • 27 avril 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 4714
  • 0 Commentaires
Ségolène Royal signe le décret pour le doublement des objectifs d’économies d’énergie

La ministre a signé le décret en Conseil d’État fixant l’objectif d’économies d’énergie pour les années 2018 à 2020 à hauteur de 1 600 TWh cumac, dont 400 TWh cumac au bénéfice des ménages en situation de précarité énergétique

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