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Actualités

Transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible

  • 10 juin 2020
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 940
  • 0 Commentaires
Transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible

Arrêté du 13 mars 2020 relatif aux conditions de transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible

COVID-19: Plan de soutien à la filière automobile (bonus écologique)

  • 1 juin 2020
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 1187
  • 0 Commentaires
COVID-19: Plan de soutien à la filière automobile (bonus écologique)

Le plan de soutien à la filière automobile, durement touchée par la crise du Coronavirus COVID-19 prévoit plus de 8 milliards d'euros d’aides, d’investissements et de prêts. L'objectif est de rendre l’industrie plus compétitive et décarbonée.

Création du service de surveillance du marché des véhicules et des moteurs (SSMVM)

  • 11 juin 2020
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 782
  • 0 Commentaires
Création du service de surveillance du marché des véhicules et des moteurs (SSMVM)
Le Gouvernement met en place le service de surveillance du marché des véhicules et des moteurs. Sa mission est de vérifier que les véhicules, les remorques, les systèmes, les composants et les entités techniques distinctes ainsi que les moteurs des engins mobiles non routiers mis à disposition

Le chèque énergie revalorisé et étendu à 5,8 millions de ménages bénéficiaires en 2019

  • 3 janvier 2019
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3610
  • 0 Commentaires
Le chèque énergie revalorisé et étendu à 5,8 millions de ménages bénéficiaires en 2019
Le chèque énergie est un dispositif mis en œuvre par l'Etat pour aider les ménages aux revenus modestes à payer les dépenses d'énergie de leur logement. Le chèque énergie peut être utilisé par les ménages bénéficiaires pour régler une facture d'énergie du logement (quelle que soit...

Prime à la casse 2019: Jusqu'à 2500 € d'aides à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants

  • 10 novembre 2018
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 6989
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Prime à la casse 2019: Jusqu'à 2500 € d'aides à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants

Le gouvernement a annoncé que la prime de 2500 € sera étendue aux véhicules hybrides électriques neufs, et pour les ménages non imposables, à l’achat de véhicules électrique ou hybrides rechargeables d’occasion.

Salon SME Online, le salon virtuel pour les entrepreneurs

  • 18 février 2018
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5603
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Salon SME Online, le salon virtuel pour les entrepreneurs

Il s’agit d’un événement en ligne, qui propose l’essentiel d’un salon physique sans avoir à se déplacer. Pratique : pour participer à un salon virtuel, un ordinateur, une tablette ou un Smartphone connecté suffit !

Code de l'énergie - Article D251-3

  • 17 janvier 2018
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3904
  • 0 Commentaires
Code de l'énergie - Article D251-3

Prime de conversion automobile "Prime à la casse" 2018: Aides à l'achat ou à la location de véhicules peu polluants

Barèmes de la prime à la conversion des véhicules 2018

  • 17 janvier 2018
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3403
  • 0 Commentaires
Barèmes de la prime à la conversion des véhicules 2018

Barèmes 2018 de la prime à la conversion des véhicules dite "Prime à la casse" relatif aux aides à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants

Prime à la casse: Décret no 2017-1851 du 29 décembre 2017 relatif aux aides à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants

  • 17 janvier 2018
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3651
  • 0 Commentaires
Prime à la casse: Décret no 2017-1851 du 29 décembre 2017 relatif aux aides à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants

Prime de conversion automobile "Prime à la casse" 2018: Décret no 2017-1851 du 29 décembre 2017 relatif aux aides à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants

Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles

  • 22 septembre 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 6545
  • 0 Commentaires
Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles

Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles en application du 3o de l’article R. 543-158 du code de l’environnement

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