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Actualités et Informations sur la fourrière et les métiers de l'automobile

 

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Actualités

Embauche PME: Jusqu'au 30 juin 2017 pour en bénéficier

  • 1 juin 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5171
  • 0 Commentaires
Embauche PME: Jusqu'au 30 juin 2017 pour en bénéficier

Cette prime pour les nouvelles embauches dans les PME représente un total de 4000 euros sur deux ans. En la cumulant avec l'ensemble des autres dispositifs existants, c'est jusqu'à 100 % des cotisations patronales qui sont remboursées.

Formulaire Cerfa 13853*01

  • 30 octobre 2009
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 4970
  • 0 Commentaires

Déclaration et identification des quads et motos non autorisés à circuler sur la voie publique

Grenelle de l’environnement: BONUS ECOLOGIQUE

  • 23 octobre 2009
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 4859
  • 0 Commentaires

DEMANDE DE VERSEMENT DE L’AIDE A LA TRANSFORMATION D’UNE VOITURE PARTICULIERE A ESSENCE, POUR PERMETTRE SON FONCTIONNEMENT AU GPL LORSQUE L’INSTALLATEUR GPL NE PRATIQUE PAS L’AVANCE DU MONTANT DE L’AIDE

Conditions générales des ventes mobilières

  • 8 février 2009
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 4365
  • 0 Commentaires

Conditions générales des ventes mobilières aux enchères publiques par la DNID

CERFA 12514*01

  • 8 février 2009
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 8468
  • 0 Commentaires

Récépissé de prise en charge d’un véhicule pour destruction = Certificat de destruction d’un véhicule

Le PV des élections des DELEGUES du PERSONNEL

  • 15 décembre 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3180
  • 0 Commentaires
Suite à la loi 2008-789 du 20 Aout 2008, JO du 21, nous avons 3 nouveaux CERFA de PV des élections des délégués du personnel avec la notice explicative. Donc attention envoyez bien l'imprimé adéquat sous 15 jours à l'inpecteur du travail.

TAXE A L’ESSIEU

  • 23 septembre 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 5194
  • 0 Commentaires
TAXE A L’ESSIEU
Quels sont les véhicules soumis à la taxe à l'essieu ?

Demande de délivrance de permis de conduire

  • 29 mai 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3788
  • 0 Commentaires

Demande de délivrance de permis de conduire

Demande de permis de conduire

  • 29 mai 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3866
  • 0 Commentaires

Demande de permis de conduire

Demande de certificat de situation administrative

  • 29 mai 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3833
  • 0 Commentaires

Demande de certificat de situation administrative

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