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Actualités

Le Sénat a adopté le projet de loi hydrocarbures

  • 10 novembre 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 47
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Le Sénat a adopté le projet de loi hydrocarbures

Mercredi 8 novembre 2017, le Sénat a adopté le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l’énergie et à l’environnement.

Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles

  • 22 septembre 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 132
  • 0 Commentaires
Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles

Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles en application du 3o de l’article R. 543-158 du code de l’environnement

Décret n° 2017-675 du 28 avril 2017 relatif à la gestion des véhicules hors d’usage

  • 22 septembre 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 124
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Décret n° 2017-675 du 28 avril 2017 relatif à la gestion des véhicules hors d’usage

MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ÉNERGIE ET DE LA MER, EN CHARGE DES RELATIONS INTERNATIONALES SUR LE CLIMAT

Décret n° 2017-675 du 28 avril 2017 relatif à la gestion des véhicules hors d’usage

Volkswagen: La Commission demandent de terminer les réparations de tous les véhicules touchés par le «dieselgate»

  • 8 septembre 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 437
  • 0 Commentaires
Volkswagen: La Commission demandent de terminer les réparations de tous les véhicules touchés par le «dieselgate»

Les autorités de protection des consommateurs de l'UE et la Commission européenne ont envoyé aujourd'hui au PDG de Volkswagen une lettre commune dans laquelle elles appellent le groupe à réparer rapidement tous les véhicules touchés par le scandale du «dieselgate».

Dieselgate: Daimler rappelle 3 millions de voitures diesel en Europe

  • 19 juillet 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 367
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Dieselgate: Daimler rappelle 3 millions de voitures diesel en Europe

Le constructeur automobile Daimler, soupçonné de tricherie sur la pollution en Allemagne, a annoncé mardi étendre à plus de trois millions de véhicules diesel de sa marque Mercedes-Benz en Europe une mesure de rappel.

Santé des travailleurs: Le Conseil européen fixe de nouvelles limites d'exposition

  • 13 juillet 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 375
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Santé des travailleurs: Le Conseil européen fixe de nouvelles limites d'exposition

Le 11 juillet 2017, le Comité des représentants permanents du Conseil a approuvé l'accord provisoire intervenu le 28 juin avec le Parlement européen sur la directive protégeant les travailleurs contre l'exposition aux agents cancérigènes ou mutagènes sur leur lieu de travail.

Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 - Prévention et de la gestion des déchets

  • 9 mai 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 208
  • 0 Commentaires
Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 - Prévention et de la gestion des déchets

Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets

VHU: Les déchets de l’automobile dans les Outre-mer pourront être pris en charge par les constructeurs

  • 9 mai 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 800
  • 0 Commentaires
VHU: Les déchets de l’automobile dans les Outre-mer pourront être pris en charge par les constructeurs

La collecte et le traitement des véhicules hors d’usage abandonnés pourront être pris en charge par les constructeurs automobiles dans les Outre-mer

Les aides en faveur de la mobilité électrique

  • 9 mai 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 580
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Les aides en faveur de la mobilité électrique

Plusieurs aides sont disponibles pour favoriser l'acquisition de voitures, de camionnettes, de 2-3 roues électriques, mais aussi de vélos à assistance électrique. Découvrez comment en profiter !

Ségolène Royal signe le décret pour le doublement des objectifs d’économies d’énergie

  • 27 avril 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 528
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Ségolène Royal signe le décret pour le doublement des objectifs d’économies d’énergie

La ministre a signé le décret en Conseil d’État fixant l’objectif d’économies d’énergie pour les années 2018 à 2020 à hauteur de 1 600 TWh cumac, dont 400 TWh cumac au bénéfice des ménages en situation de précarité énergétique

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