Search
× Search

 

Actualités et Informations sur la fourrière et les métiers de l'automobile

 

Rechercher des articles

Actualités

Commande publique: Lutte contre les retards de paiement

  • 6 avril 2013
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3021
  • 0 Commentaires
Commande publique: Lutte contre les retards de paiement
Publication du dispositif réglementaire de lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique Pierre MOSCOVICI se félicite de la publication au Journal officiel du 31 mars 2013 du décret relatif à la lutte contre les retards de paiement...

REFLEXION SUR L’ACTIVITE DE DEPANNAGE REMORQUAGE

  • 7 février 2013
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 4221
  • 0 Commentaires
REFLEXION SUR L’ACTIVITE DE DEPANNAGE REMORQUAGE
L’union fait la force, une maxime que nous rappelle notre collègue Claude AUBRY avec sa réflexion sur la profession. REFLEXION SUR L’ACTIVITE DE DEPANNAGE REMORQUAGE Par CLAUDE AUBRY Je dis bien l’activité et non la profession ou le métier. Personne ne connait le...

CAHIER DES CHARGES TYPE REMORQUEURS-DEPANNEURS AUTOROUTES

  • 13 avril 2010
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3854
  • 0 Commentaires
Relatifs aux opérations de dépannage et d'évacuation des véhicules V.L. et P.L. sur le réseau des autoroutes et voies assimilées. Attention : Document commenté réservé aux ABONNES   CAHIER DES CHARGES REMORQUEURS-DEPANNEURS AUTOROUTES

Cahier des Charges TYPE "FOURRIERE" Voir avec secrétariat la Nlle version type de juin 2011

  • 13 avril 2010
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 6217
  • 0 Commentaires
CAHIER DES CHARGES FOURRIERES  Relatif aux modalités de fonctionnements et d'agrément des fourrières automobiles dans le département ....  Attention : Document commenté réservé aux ABONNES

CAHIER DES CHARGES DEPANNEURS Voir Nlle version type juin 2011

  • 13 avril 2010
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3783
  • 0 Commentaires
CAHIER DES CHARGES DEPANNEURS Relatifs aux opérations de dépannage et d'évacuation des véhicules V.L. et P.L. sur le réseau des autoroutes et voies assimilées. Attention : Document commenté réservé aux ABONNES   CAHIER DES CHARGES REMORQUEURS-DEPANNEURS AUTOROUTES

CAHIER DES CHARGES TYPE REMORQUEURS-DEPANNEURS AUTOROUTES

  • 3 avril 2010
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 4337
  • 0 Commentaires

CAHIER DES CHARGES REMORQUEURS-DEPANNEURS AUTOROUTES

Code de la route : Partie réglementaire, articles R325-1 à R325-11 (Immobilisation et mise en fourrière)

  • 20 octobre 2009
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3446
  • 0 Commentaires
Code de la route : Partie réglementaire, articles R325-1 à R325-11 (Immobilisation et mise en fourrière)
Code de la route : Partie réglementaire, articles R325-1 à R325-11 (Immobilisation et mise en fourrière) Dernière modification : 8 octobre 2009

Code de la route : Partie réglementaire, articles : R325-12 à R325-48 (Fourrière)

  • 20 octobre 2009
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3537
  • 0 Commentaires
Code de la route : Partie réglementaire, articles : R325-12 à R325-48 (Fourrière)
Code de la route : Partie réglementaire, articles : R325-12 à R325-48 (Fourrière) Dernière modification : 8 octobre 2009

Décret n° 2009-911 du 27 juillet 2009 relatif aux conditions de vente, de cession et de location de certains engins motorisés

  • 12 octobre 2009
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3131
  • 0 Commentaires
Décret n° 2009-911 du 27 juillet 2009 relatif aux conditions de vente, de cession et de location de certains engins motorisés

Décret n° 2009-911 du 27 juillet 2009 relatif aux conditions de vente, de cession et de location de certains engins motorisés 
NOR: ECEC0911810D 
Version consolidée au 30 juillet 2009

Décret n° 2009-397 du 10 avril 2009 Remise en circulation d'un véhicule endommagé.

  • 2 juin 2009
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3108
  • 0 Commentaires

Décret n° 2009-397 du 10 avril 2009 relatif notamment aux conditions de remise en circulation des véhicules endommagés

RSS
1234567

A LA UNE !

Tags Actualités

Portail Web Afrique Plus

Conditions d'utilisationDéclaration de confidentialitéCopyright 2002 - 2019 eHOPcar - Services Automobiles
Back To Top