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ATLANDES: Appel à candidature pour l'agrément des dépanneurs-remorqueurs

  • 3 avril 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 345
  • 0 Commentaires
ATLANDES: Appel à candidature pour l'agrément des dépanneurs-remorqueurs

Appel à candidature: Agrément des dépanneurs-remorqueurs sur l’A63 entre Salles (33) et Saint Geours de Maremne (40)

Martinique: Avis d'intention de conclure DSP Mise en fourrière automobiles

  • 2 avril 2016
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 736
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Martinique: Avis d'intention de conclure DSP Mise en fourrière automobiles

AVIS D'INTENTION DE CONCLURE

Objet de la délégation
Opération de fourrière sur l'ensemble du département de la Martinique (enlèvement stockage, restitution, aliénation, remise à la destruction de véhicules...)

Martinique: Appel d'offres DSP Mise en fourrière automobiles

  • 7 septembre 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 842
  • 0 Commentaires
Martinique: Appel d'offres DSP Mise en fourrière automobiles

La présente consultation à pour objet de confier, pour le compte de la préfecture de Martinique, la gestion d'une fourrière départementale de véhicules.

Les dossiers de candidatures doivent être rédigé en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. En cas de groupement, les pièces demandées doivent être transmises par chacun des membres du groupement. La date limite est fixée au lundi 19 octobre 2015 à 17 h 00 (heure locale).

Menton: DSP Fourrière automobile (Avis d’attribution) (Dépt.06)

  • 1 juillet 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 950
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Menton: DSP Fourrière automobile (Avis d’attribution) (Dépt.06)

Avis d'attribution

Description succincte de la DSP : CARF confie par Délégation de Service Public la mission d'enlèvement sur son territoire aux fins de mise en fourrière, de gardiennage et de restitution des véhicules à la demande de l'autorité compétente après prescription d'un Officier de Police Judiciaire.

Seine Saint-Denis: Appel d'offres DSP Fourrière automobile - Secteur N° 13

  • 1 juillet 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 866
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Seine Saint-Denis: Appel d'offres DSP Fourrière automobile - Secteur N° 13

Délégation du service public des fourrières pour automobiles en Seine-Saint-Denis - Secteur N° 13
Circonscription de sécurité de proximité de de Neuilly-sur-Marne (communes de Neuilly-sur-Marne et Neuilly-Paisance), de Noisy-le-Grand (communes de Noisy-le-Grand et Gournay-sur-Marne), de Gagny (commune de Gagny), du Raincy (communes du Raincy et de Villemomble) et de Clichy-sous-Bois (communes de Clichy-sous-Bois et de Montfermeil).

Date limite de réception des candidatures: Mardi 8 septembre 2015 à 16h 00

Ville de La Garde: Appel d'offres DSP Fourrière automobile

  • 28 avril 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 896
  • 0 Commentaires
Ville de La Garde: Appel d'offres DSP Fourrière automobile

Délégation de service public pour l'exploitation de la fourrière automobile municipale sur le territoire de la ville de La Garde.

Date limite de réception des offres: 22 mai 2015, à 12 h 00 heures

Préfecture de la Seine Saint-Denis: Appel d'offres DSP Fourrière automobile - Secteur N°9

  • 9 septembre 2014
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 1056
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Préfecture de la Seine Saint-Denis: Appel d'offres DSP Fourrière automobile - Secteur N°9

Délégation du service public des fourrières pour automobiles en Seine-Saint-Denis
Circonscription de sécurité de proximité de Saint-Ouen

Date limite de réception des candidatures: Lundi 13 octobre 2014 à 16 h 00

Parution du décret N° 2013-1259 relevant les seuils de passation des marchés publics

  • 14 janvier 2014
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 835
  • 0 Commentaires
Parution du décret N° 2013-1259 relevant les seuils de passation des marchés publics
Le décret relevant les seuils de passation des marchés publics a été publié au Journal officiel du 29 décembre 2013. Ces nouveaux seuils sont applicables dès le 1er janvier 2014.

Appel d'offres Préfecture de la Seine Saint-Denis: DSP des fourrières pour automobiles

  • 11 juin 2013
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 912
  • 0 Commentaires
Appel d'offres Préfecture de la Seine Saint-Denis: DSP des fourrières pour automobiles
La délégation de service public (DSP) a pour objet de confier, pour le compte de la préfecture de la Seine-Saint-Denis, autorité responsable, la gestion du service public des fourrières automobiles de la Seine-Saint-Denis, sur un secteur géographique délimité.

Date limite de réception des candidatures : Mardi 23 juillet 2013 à 16 h 00.

Poissy - SIVOM: Appel d'offres Mise en fourrière de véhicules

  • 1 décembre 2012
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 767
  • 0 Commentaires
Poissy - SIVOM: Appel d'offres Mise en fourrière de véhicules

Le présent marché a pour objet l’enlèvement, le transport et le gardiennage des véhicules en infraction au code de la route vers la Fourrière Intercommunale.

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