Search
× Search

 

Actualités et Informations sur la fourrière et les métiers de l'automobile

 

Rechercher des articles

Actualités

Code de l'énergie - Article D251-3

  • 17 janvier 2018
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 415
  • 0 Commentaires
Code de l'énergie - Article D251-3

Prime de conversion automobile "Prime à la casse" 2018: Aides à l'achat ou à la location de véhicules peu polluants

Prime à la casse: Décret no 2017-1851 du 29 décembre 2017 relatif aux aides à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants

  • 17 janvier 2018
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 495
  • 0 Commentaires
Prime à la casse: Décret no 2017-1851 du 29 décembre 2017 relatif aux aides à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants

Prime de conversion automobile "Prime à la casse" 2018: Décret no 2017-1851 du 29 décembre 2017 relatif aux aides à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants

Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles

  • 22 septembre 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 3051
  • 0 Commentaires
Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles

Arrêté du 28 avril 2017 définissant le contenu et les modalités de mise en oeuvre du plan d’actions des producteurs automobiles en application du 3o de l’article R. 543-158 du code de l’environnement

Décret n° 2017-675 du 28 avril 2017 relatif à la gestion des véhicules hors d’usage

  • 22 septembre 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 2808
  • 0 Commentaires
Décret n° 2017-675 du 28 avril 2017 relatif à la gestion des véhicules hors d’usage

MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ÉNERGIE ET DE LA MER, EN CHARGE DES RELATIONS INTERNATIONALES SUR LE CLIMAT

Décret n° 2017-675 du 28 avril 2017 relatif à la gestion des véhicules hors d’usage

Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 - Prévention et de la gestion des déchets

  • 9 mai 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 2246
  • 0 Commentaires
Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 - Prévention et de la gestion des déchets

Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets

VHU: Les déchets de l’automobile dans les Outre-mer pourront être pris en charge par les constructeurs

  • 9 mai 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 2855
  • 0 Commentaires
VHU: Les déchets de l’automobile dans les Outre-mer pourront être pris en charge par les constructeurs

La collecte et le traitement des véhicules hors d’usage abandonnés pourront être pris en charge par les constructeurs automobiles dans les Outre-mer

Ségolène Royal signe le décret pour le doublement des objectifs d’économies d’énergie

  • 27 avril 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 2393
  • 0 Commentaires
Ségolène Royal signe le décret pour le doublement des objectifs d’économies d’énergie

La ministre a signé le décret en Conseil d’État fixant l’objectif d’économies d’énergie pour les années 2018 à 2020 à hauteur de 1 600 TWh cumac, dont 400 TWh cumac au bénéfice des ménages en situation de précarité énergétique

Article L121-117: Pièces détachées automobiles issues de l’économie circulaire

  • 8 mars 2017
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 322
  • 0 Commentaires
Article L121-117: Pièces détachées automobiles issues de l’économie circulaire

Code de la consommation: Article L121-117: Tout professionnel qui commercialise des prestations d'entretien ou de réparation de véhicules automobiles permet aux consommateurs d'opter pour l'utilisation, pour certaines catégories de pièces de rechange, de pièces issues de l'économie
circulaire à la place de pièces neuves.

La directive européenne 2000/53/CE du 18 septembre 2000 relative aux VHU

  • 22 septembre 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 350
  • 0 Commentaires
La directive européenne 2000/53/CE du 18 septembre 2000 relative aux VHU

DIRECTIVE 2000/53/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 18 septembre 2000 relative aux véhicules hors d'usage

Arrêté du 2 mai 2012 relatif aux agréments des exploitants des centres VHU

  • 22 août 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 364
  • 0 Commentaires
Arrêté du 2 mai 2012 relatif aux agréments des exploitants des centres VHU

Arrêté du 2 mai 2012 relatif aux agréments des exploitants des centres VHU et aux agréments des exploitants des installations de broyage de véhicules hors d’usage.

RSS
123

A LA UNE !

Conditions d'utilisationDéclaration de confidentialitéCopyright 2002 - 2018 eHOPcar - Services Automobiles
Back To Top