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TAXE A L’ESSIEU

  • 23 septembre 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 1635
  • 0 Commentaires
TAXE A L’ESSIEU
Quels sont les véhicules soumis à la taxe à l'essieu ?

Décret N° 99-752 du 30 août 1999 relatif aux transports routiers de marchandises - Commenté

  • 15 septembre 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 491
  • 0 Commentaires

Commentaire du décret N° 99-752 du 30 août 1999 relatif aux transports routiers de marchandises.

On se veut une aide à la compréhension, en aucun cas une assistance juridique car nous n'en n'avons pas la compétence. Notre bon sens et l'expèrience de tous nous aident à faire de tous ces textes rébarbatifs quelque chose de digeste; en cours de redaction

Décret N° 99-752 du 30 août 1999 relatif aux transports routiers de marchandises

  • 15 septembre 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 514
  • 0 Commentaires

Décret N° 99-752 (Dérogatoire aux dépanneurs) relatif aux transports routiers de marchandises

Il existe un commentaire du décret N° 99-752 du 30 août 1999 relatif aux transports routiers de marchandises dans l'Espace Professionnel du site

La FIMO/FCOS transport public de marchandises

  • 15 septembre 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 704
  • 0 Commentaires

Source : Direction régionale de l’Equipement d'Ile-de-France

La FIMO/FCOS transport public de marchandises
Les formations obligatoires des conducteurs du transport routier public de marchandises

La FIMO/FCOS transport public de marchandises - commenté

  • 15 septembre 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 545
  • 0 Commentaires

Source : Direction régionale de l’Equipement d'Ile-de-France

La FIMO / FCOS transport public de marchandises (Document commenté réservé aux abonnés de l'espace PRO)
Les formations obligatoires des conducteurs du transport routier public de marchandises et surtout le partie dérogatoire pour les dépanneurs

Permis A, B, C, D, E définitions

  • 15 septembre 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 648
  • 0 Commentaires
Permis A, B, C, D, E définitions

Permis A, B, C, D, E, le rappel des définitions de chaques catégories de permis de conduire.

Permis E

  • 15 septembre 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 510
  • 0 Commentaires
Permis E

Permis E ( mais au faite une remorque c'est quoi? ) (Document commenté réservé aux abonnés)

Réponse : l'Art 4 de la 561/2006 dit tout véhicule destiné à être attelé à un véhicule automobile ou à un véhicule tracteur.

Donc lorsqu'un véhicule est dans un panier il n'est pas en remorque .C'est pourquoi le permis E n'est pas nécessaire .Seul le poids de l'ensemble ainsi constitué est à prendre en compte pour savoir si le permis B est suffisant. En effet les 3,5 T sont vite atteintes.

LOI n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance

  • 15 septembre 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 594
  • 0 Commentaires

Article 21 de la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance

Arrêté du 15 mars 2005 relatif aux agréments des exploitants des installations de stockage, de dépollution, de démontage, de découpage ou de broyage des VHU (commenté)

  • 15 septembre 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 543
  • 0 Commentaires

Commentaire de l'arrêté du 15 mars 2005 relatif aux agréments des exploitants des installations de stockage, de dépollution, de démontage, de découpage ou de broyage des véhicules hors d'usage

Arrêté du 15 mars 2005 relatif aux agréments des exploitants des installations de stockage, de dépollution, de démontage, de découpage ou de broyage des VHU

  • 15 septembre 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 611
  • 0 Commentaires

Arrêté du 15 mars 2005 relatif aux agréments des exploitants des installations de stockage, de dépollution, de démontage, de découpage ou de broyage des véhicules hors d'usage

Il existe un commentaire de l'arrêté du 15 mars 2005 dans l'Espace Professionnel du site

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