Search
× Search

Rechercher des articles

Actualités

Arrêté du 10 juillet 2015 - Tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles

  • 29 juillet 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 1943
  • 0 Commentaires
Arrêté du 10 juillet 2015 - Tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles

Arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2001 modifié fixant les tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles

Entrée en vigueur : le lendemain de la publication.

Prévisions nationales de circulation du vendredi 24 au dimanche 26 juillet 2015

  • 23 juillet 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 828
  • 0 Commentaires
Prévisions nationales de circulation du vendredi 24 au dimanche 26 juillet 2015
Les vacances scolaires se poursuivent. De nombreux déplacements sont attendus au cours du week-end. Les flux de circulation se renforcent dans le sens des retours. Comme durant tout l’été, samedi 25 juillet sera le jour le plus difficile

Les principales mesures de la loi pour la croissance

  • 22 juillet 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 441
  • 0 Commentaires
Les principales mesures de la loi pour la croissance
Faire ses courses en soirée ou le dimanche, changer de banque gratuitement, se déplacer plus facilement en autocar... La loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques entend changer le quotidien des Français,

Arrêté du 10 juillet 2015 relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express

  • 22 juillet 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 936
  • 0 Commentaires
Arrêté du 10 juillet 2015 relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express
Article 1: Le prix forfaitaire des opérations de dépannage par un garagiste agréé des véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur à 3,5 tonnes est fixé à 123,56 euros TTC sur les autoroutes et routes express.

Parution du vade-mecum 2015 des marchés publics

  • 9 juillet 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 520
  • 0 Commentaires
Parution du vade-mecum 2015 des marchés publics

L'édition 2015 du vade-mecum des marchés publics vient de paraître. Gratuite, consultable sur ordinateur, tablette ou téléphone mobile, elle regroupe la doctrine de la direction des Affaires juridiques (DAJ)

Décret partage de la voirie - Plan d'action pour les mobilités actives

  • 9 juillet 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 903
  • 0 Commentaires
Décret partage de la voirie - Plan d'action pour les mobilités actives
Les piétons et les cyclistes sont particulièrement vulnérables, notamment en ville, victimes d’accidents le plus souvent provoqués par les modes motorisés.

Auto-école: Frais de transfert supprimés depuis le 1er juillet

  • 4 juillet 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 711
  • 0 Commentaires
Auto-école: Frais de transfert supprimés depuis le 1er juillet
Chaque candidat peut, depuis le 1er juillet 2015, changer d’auto-école sans frais, quelle qu’en soit la raison, en cas de déménagement ou pour faire jouer la concurrence

Vacances d’été: période du vendredi 3 au dimanche 5 juillet 2015

  • 1 juillet 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 709
  • 0 Commentaires
Vacances d’été: période du vendredi 3 au dimanche 5 juillet 2015
Le début officiel des congés scolaires en France se traduit par de nombreux déplacements de longue distance sur les grands axes du pays. La circulation sera dense sur la plupart des grands itinéraires en direction du sud ou des différentes régions côtières du pays.

Menton: DSP Fourrière automobile (Avis d’attribution) (Dépt.06)

  • 1 juillet 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 1034
  • 0 Commentaires
Menton: DSP Fourrière automobile (Avis d’attribution) (Dépt.06)

Avis d'attribution

Description succincte de la DSP : CARF confie par Délégation de Service Public la mission d'enlèvement sur son territoire aux fins de mise en fourrière, de gardiennage et de restitution des véhicules à la demande de l'autorité compétente après prescription d'un Officier de Police Judiciaire.

Seine Saint-Denis: Appel d'offres DSP Fourrière automobile - Secteur N° 13

  • 1 juillet 2015
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 939
  • 0 Commentaires
Seine Saint-Denis: Appel d'offres DSP Fourrière automobile - Secteur N° 13

Délégation du service public des fourrières pour automobiles en Seine-Saint-Denis - Secteur N° 13
Circonscription de sécurité de proximité de de Neuilly-sur-Marne (communes de Neuilly-sur-Marne et Neuilly-Paisance), de Noisy-le-Grand (communes de Noisy-le-Grand et Gournay-sur-Marne), de Gagny (commune de Gagny), du Raincy (communes du Raincy et de Villemomble) et de Clichy-sous-Bois (communes de Clichy-sous-Bois et de Montfermeil).

Date limite de réception des candidatures: Mardi 8 septembre 2015 à 16h 00

RSS

A LA UNE !

Archive

Conditions d'utilisationDéclaration de confidentialitéCopyright 2002 - 2017 eHOPcar - Services Automobiles
Back To Top