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Véhicules dispensés de contrôle technique

  • 23 juin 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 552
  • 0 Commentaires
Véhicules dispensés de contrôle technique

Véhicules dispensés de contrôle technique

Contrôle technique des véhicules

  • 23 juin 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 539
  • 0 Commentaires
Contrôle technique des véhicules

Un véhicule doit en principe être soumis à un contrôle technique lors d'une visite technique périodique.

Heures supplémentaires

  • 18 juin 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 613
  • 0 Commentaires

Quelles sont les heures exonérées d’impôt sur le revenu ?

Décret n° 2008-407 du 28 avril 2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics

  • 16 juin 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 287
  • 0 Commentaires

JORF n°0101 du 29 avril 2008 page 7121 - texte n° 4

MI-TEMPS THERAPEUTIQUE

  • 13 juin 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 612
  • 0 Commentaires

Le mi-temps thérapeutique encore un tracas de plus, se dit le patron. En réalité il s'agit de permettre à un employé de reprendre son travail à temps partiel selon ses possibilités du moment.

Patron, devez-vous dénoncer ?

  • 12 juin 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 557
  • 0 Commentaires

Patron, devez-vous dénoncer ?

Attention : Document réservé aux ABONNES

Rompre un contrat nouvelle embauche

  • 12 juin 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 567
  • 0 Commentaires
En raison de l’insécurité juridique de ce contrat nous conseillons de respecter la procédure de licenciement normale :

Attention : Document réservé aux ABONNES

Sécurité des enfants en voiture

  • 4 juin 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 574
  • 0 Commentaires

Dépliant sur la sécurité des enfants en voiture 

Arrêté du 14 novembre 2001 fixant les tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles

  • 3 juin 2008
  • Auteur: WM
  • Nombre de vues: 1527
  • 0 Commentaires
Arrêté du 14 novembre 2001 fixant les tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles

Arrêté du 14 novembre 2001 fixant les tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles

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