mercredi 6 octobre 2021 Visite médicale avant le départ à la retraite Visite médicale avant le départ à la retraite mercredi 6 octobre 2021 0 23 Visite médicale avant le départ à la retraite Les salariés dont le départ à la retraite a lieu à compter du 1er octobre 2021 et qui ont été exposés au cours de leur carrière à des risques... Lire la suite
mardi 5 octobre 2021 Diagnostics de performance énergétique des logements construits avant 1975 Diagnostics de performance énergétique des logements construits avant 1975 mardi 5 octobre 2021 0 21 Diagnostics de performance énergétique des logements construits avant 1975 L'édition des diagnostics de performance énergétique des logements construits avant 1975 pourra reprendre le 1er novembre 2021 Lire la suite
lundi 19 juillet 2021 Arrêté du 23 juillet 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des services de l'automobile lundi 19 juillet 2021 0 78 Arrêté du 23 juillet 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des services de l'automobile Arrêté du 23 juillet 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des services de... Lire la suite
samedi 15 août 2020 Tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles - Août 2020 samedi 15 août 2020 0 574 Tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles - Août 2020 Arrêté du 3 août 2020 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2001 fixant les tarifs maxima des frais de fourrière pour automobiles Publics... Lire la suite
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vendredi 15 octobre 2021 Communiqué: Fermeture de l'A63 - 20 au 21 octobre 2021 Communiqué: Fermeture de l'A63 - 20 au 21 octobre 2021 vendredi 15 octobre 2021 0 8 Communiqué: Fermeture de l'A63 - 20 au 21 octobre 2021 Du mercredi 20 au jeudi 21 octobre 2021, uniquement de nuit (de 21h à 6h) et sauf intempéries, des travaux d'entretien sur l’A63... Lire la suite
Chagny: DSP gestion fourrière automobile municipale (Dépt.: 71) SA / jeudi 14 octobre 2021 0 8 Délégation de service public gestion fourrière automobile municipale Lire la suite
Evreux: DSP gestion fourrière automobile municipale (Dépt.: 27) SA / jeudi 14 octobre 2021 0 9 Délégation de service public de la fourrière automobile municipale de la ville d'Evreux Lire la suite